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Programmes neufs Bail Réel Solidaire (BRS)

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Vezin-le-Coquet (35) - COEUR VEZIN - BRS

BRS

  • Appartements neufs
  • Du 2 au 3 pièces

À partir de 150 000 €

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Dans un contexte immobilier tendu et avec des prix d’achat en hausse, le Bail Réel Solidaire (BRS) s’impose comme une solution concrète pour accéder à la propriété. Ce dispositif malin permet à des ménages modestes ou intermédiaires d’acheter un logement neuf à prix réduit, tout en sécurisant leur investissement sur le long terme. Chez Lamotte, nous accompagnons chaque année des primo-accédants qui pensaient que devenir propriétaire serait impossible — jusqu’à ce qu’ils découvrent le BRS.

Sommaire :

  1. Pourquoi acheter en bail réel solidaire ?
  2. Où trouver des programmes éligibles au BRS ?
  3. Les avantages du neuf en Bail Réel Solidaire

Pourquoi acheter un programme neuf en bail réel solidaire (BRS) ?

Les objectifs du dispositif

Le principe du BRS est simple mais puissant : vous achetez le logement, pas le terrain.

Le foncier reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS), ce qui réduit immédiatement le prix d’achat, souvent de 20 à 40 % par rapport au marché libre.

Résultat : vous devenez propriétaire d’un bien neuf, économe et bien situé, tout en gardant un budget maîtrisé.

Les publics concernés par le BRS

Encore méconnu, le BRS change pourtant la donne pour des milliers de familles. Le dispositif est destiné aux ménages aux revenus modestes ou intermédiaires, qui achètent pour habiter leur logement. Les plafonds de ressources varient selon la zone géographique et la composition du foyer.

Exemples en 2025 :

  • Une personne seule en zone A : jusqu’à 38 508 € de revenus annuels(1).
  • En zone B2 : jusqu’à 33 479 €.

Ces conditions permettent de réserver le BRS à ceux qui en ont vraiment besoin : jeunes actifs, familles, salariés du public ou du privé.

Encadrement du BRS et partenaires

Le dispositif est porté par des structures agréées : les Organismes de Foncier Solidaire (OFS).

Les OFS remplissent plusieurs missions :

  • ils prennent en charge de l’acquisition du terrain ;
  • ils assurent le contrat de bail ;
  • ils veillent à ce que les logements restent accessibles aux ménages éligibles.

Le prix de revente est également encadré pour garantir que l’opération reste solidaire dans le temps.

Dans quelles zones trouver des programmes éligibles au BRS ?

Les villes dynamiques avec des programmes BRS

Les opérations en BRS sont souvent situées dans des zones tendues ou très demandées, notamment les grandes métropoles régionales. Quelques villes à explorer en France : Rennes, Nantes, Bordeaux.

Pour bien réussir votre projet d’acquisition en BRS, visez plutôt une métropole ou une couronne urbaine dynamique où l’offre neuve est soutenue.

Le premier programme en Bail Réel Solidaire a été lancé en 2017 à Lille, marquant le début d’un nouveau modèle d’accession sociale à la propriété.

Les projets urbains et les zones d’implantation

Les programmes éligibles au BRS sont souvent localisés dans des quartiers en renouvellement urbain, ou bien à proximité des transports et des services (métro, tram, commerces, écoles) pour maximiser la qualité de vie.

Lors de votre recherche de logement pour acheter un programme neuf en BRS, privilégiez :

  • la proximité de transports en commun
  • des services de proximité (écoles, commerces)
  • une localisation dans une zone où l’immobilier neuf est actif et où le dispositif est proposé.

À Rennes, grâce au BRS, j’ai pu devenir propriétaire d’un logement neuf très bien situé, proche du centre-ville, et malgré peu d’apport. Je n’aurais jamais pu m’offrir cet appartement autrement.

Marion P., jeune primo-accédante à Rennes

Les avantages de l’immobilier neuf en Bail Réel Solidaire

Un prix d’achat réduit

En dissociant le foncier du bâti, le BRS permet d’économiser jusqu’à 40% sur le prix global du logement. Cette économie peut représenter plusieurs dizaines de milliers d’euros, tout en permettant un accès au prêt plus facile.

Le confort du neuf

Acheter en BRS, c’est aussi profiter de la qualité et de la performance énergétique du neuf : normes RE2020, isolation renforcée, confort thermique, équipements modernes. Vous emménagez dans un logement sain, économe, et sans travaux à prévoir pendant de longues années.

Des biens adaptés à tous les profils

Du T2 au T4, avec terrasse, balcon ou stationnement, les programmes BRS s’adaptent à chaque mode de vie. Que vous soyez seul, en couple ou en famille, vous pouvez trouver un logement qui vous ressemble.

Le cumul avec d’autres dispositifs

L’achat d’un logement en BRS peut souvent se combiner avec d’autres aides et dispositifs en vigueur :

  • le Prêt à Taux Zéro (PTZ), si les conditions s’appliquent ;
  • une TVA à taux réduit (5,5 %) si le bien est neuf et selon les conditions de localisation ;
  • et parfois un abattement de la taxe foncière dans certaines communes.

Revente, durée et sécurité du dispositif

Le BRS repose sur un bail longue durée (80 à 99 ans), renouvelé automatiquement à chaque revente. La revente est possible à tout moment, mais le prix est encadré : cela garantit la pérennité du modèle et protège les futurs acquéreurs.

En clair, vous investissez dans un bien durable, sécurisé, et socialement utile.

L’opportunité d’acheter en bail réel solidaire représente une excellente option pour les ménages souhaitant devenir propriétaires, tout en bénéficiant d’un prix d’acquisition plus bas et d’un logement neuf de qualité. Envie de savoir si vous êtes éligible ? Contactez nos conseillers Lamotte pour vérifier votre dossier et découvrir nos programmes BRS en cours.


Qu’est-ce que le BRS et comment ça fonctionne ?

Le Bail Réel Solidaire (BRS) permet d’acheter un logement à prix réduit, tout en louant le terrain à un Organisme de Foncier Solidaire (OFS).

Qui peut bénéficier d’un logement en BRS ?

Pour être éligible, il faut respecter les plafonds de ressources du PSLA, acheter pour habiter le logement, et choisir un programme agréé par un OFS.

Combien coûte la redevance foncière du BRS ?

Son montant varie selon la localisation et la surface du logement. Elle est versée mensuellement à l’OFS en contrepartie de l’usage du terrain. En moyenne, la redevance foncière du BRS coûte entre 1 et 2 €/m²/mois.

Le BRS est-il compatible avec le PTZ ?

Le cumul avec le prêt à taux zéro est possible si le logement est neuf et si l’acquéreur respecte les plafonds du PTZ pour la zone concernée.

Comment fonctionne la revente d’un bien en BRS ?

L’acquéreur du bien peut revendre librement, mais le prix est encadré par une formule de revalorisation. L’OFS doit valider la vente pour garantir l’accessibilité du logement.

Combien de temps dure le BRS ?

Le Bail Réel Solidaire dure généralement entre 80 et 99 ans. Ce bail longue durée est renouvelé automatiquement à chaque revente pour garantir la stabilité du dispositif.

Quelle est la différence entre le BRS et une accession classique ?

Dans une accession classique, on achète terrain + logement. En BRS, seul le logement est acquis, ce qui réduit le prix d’achat de 20 à 40%.

(1) Source : Action Logement – Qu’est-ce que le bail réel solidaire (BRS) ?