Quelles sont les étapes de la construction de votre maison individuelle ?
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle ? Qu’il s’agisse d’un véritable projet de vie pour votre famille ou d’un investissement locatif, notre équipe vous guide pas à pas et vous propose de découvrir les étapes qui vont jalonner votre parcours.
Sommaire :
- Le premier rendez-vous commercial
- La signature de la promesse de vente
- Le règlement des frais d’immobilisation
- Le choix du constructeur
- Le dépôt de permis de construire
- La signature de l’acte notarié
1 – Le premier rendez-vous commercial
Sur le territoire de quelles communes envisagez-vous de faire construire ? Où se situe votre lieu de travail ? Avez-vous des enfants, et le besoin de les scolariser ?
Votre conseiller commercial prend le temps de découvrir votre projet dans le détail et passe en revue toutes vos attentes, de façon à vous proposer un terrain répondant à vos critères de recherche. Ensemble, vous examinez les caractéristiques des parcelles sélectionnées et vérifiez que votre projet de maison est réalisable.
Si besoin, votre conseiller vous propose un service d’accompagnement financier gratuit, afin de vous aider à obtenir votre prêt immobilier. Il vous renseigne également sur les dispositifs d’accession à la propriété, ou les dispositifs de défiscalisation s’il s’agit d’un investissement locatif.
2 – La signature de la promesse de vente
Une fois votre terrain sélectionné, ce choix donne lieu à la signature d’une promesse de vente, laquelle peut se faire à distance, grâce à notre service de signature électronique. Vous disposez alors d’un délai de rétraction de 10 jours.
Bien que non obligatoire, il est recommandé de signer une promesse de vente. Ce document contractuel doit notamment mentionner les informations suivantes :
- l’adresse et l’origine du bien ;
- le descriptif détaillé du bien, dont les équipements et les annexes ;
- l’existence éventuelle d’une servitude.
La promesse de vente est une sorte d’avant-contrat qui permet aux différentes parties d’exprimer leur accord mutuel, en attendant la signature de l’acte authentique définitif. En effet, l’acte définitif ne peut pas être signé immédiatement au regard des documents, démarches et vérifications nécessaires.
3 – Le règlement des frais d’immobilisation
Après avoir trouvé un accord sur les conditions de l’achat du terrain, l’acquéreur et le vendeur peuvent convenir du versement d’une indemnité d’immobilisation.
Les frais d’immobilisation permettent au vendeur de compenser le retrait du marché du foncier pendant 2 à 3 mois, en cas d’option d’achat non levée.
L’indemnité d’immobilisation, appelée aussi séquestre, représente entre 5 et 10% du montant total du terrain, bien que son prix ne soit pas fixé par la loi. Après le règlement de l’indemnité, vous recevez l’ensemble des documents nécessaires à la réalisation du projet : le plan de commercialisation, le règlement et les études de sol.
4 – Le choix du constructeur de maison individuelle
En fonction de la taille de votre maison individuelle, vous pourrez faire appel à un constructeur, un maître d’œuvre ou un architecte.
Le recours à un constructeur présente l’avantage d’être très encadré et de donner lieu à la signature d’un contrat de construction de maison individuelle. Pour vous accompagner de façon complète, Lamotte dispose de son propre service de construction de maisons individuelles, auquel vous pouvez recourir pour un suivi 100% personnalisé.
Quel que soit votre choix, vous devez parallèlement obtenir la validation de vos conditions de financement, couvrant à la fois l’achat du terrain et les frais de construction.
5 – Le dépôt de permis de construire
Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme, délivrée par la mairie de la commune où ont lieu les travaux de construction. L’obtention du permis de construire est obligatoire avant de pouvoir démarrer les travaux.
La démarche doit donc être accomplie auprès du service urbanisme de la mairie. Votre dossier doit comporter un certain nombre de documents (plans, notice…) qui vont permettre à la commune d’apprécier la conformité de votre projet aux règles d’urbanisme.
Sachez cependant que puisque nos opérations de lotissement ont déjà fait l’objet d’un permis d’aménager, ceci facilite l’obtention du permis de construire facile, sous réserve que votre dossier respecte bien la réglementation locale.
6 – La signature de l’acte notarié et le début de la construction
Vous êtes officiellement propriétaire de votre terrain. Les opérations de construction peuvent démarrer, étant précisé que tous nos terrains proposés à la vente sont déjà viabilisés.
Pourquoi faire appel à Lamotte et à nos équipes spécialisées dans la construction de maison individuelle ?
Acheter un terrain pour faire construire sa maison requiert beaucoup d’attention et passer par un professionnel permet de sécuriser les étapes. Nous vous accompagnons tout au long du processus. Du premier rendez-vous jusqu’à la signature, un seul interlocuteur est à vos côtés pour vous aider à trouver le terrain qui accueillera la maison de vos rêves.
Contactez-nous dès maintenant pour votre projet de construction de maison !
